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Le syndicat SUD des personnels territoriaux d'Angers et du Maine-et-Loire
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Le statut de la FPT
Règlementation du temps de travail dans les Collectivités Territoriales
Refonte de la catégorie C
Le statut de la fonction publique territoriale
Le droit syndical :
Décret n°85-397 du 3 avril 1985 relatif à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique territoriale
Indemnité de fin de grade :
Décret n° 2006-778 du 30 juin 2006 portant attribution d'une bonification indemnitaire à certains fonctionnaires et militaires
Le DIF :
Décret n°2007-1845 du 26 décembre 2007 relatif au Droit individuel à la formation (DIF) dans la FPT
Dispositions statutaires relatives aux agents non titulaires de la fonction publique territoriale :
Décret n°88-145 du 15 février 1988 pris pour l'application de l'article 136 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et relatif aux agents non titulaires de la fonction publique territoriale
Refonte de la catégorie C
Le statut de la fonction publique territoriale
Le droit syndical :
Décret n°85-397 du 3 avril 1985 relatif à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique territoriale
Indemnité de fin de grade :
Décret n° 2006-778 du 30 juin 2006 portant attribution d'une bonification indemnitaire à certains fonctionnaires et militaires
Le DIF :
Décret n°2007-1845 du 26 décembre 2007 relatif au Droit individuel à la formation (DIF) dans la FPT
Dispositions statutaires relatives aux agents non titulaires de la fonction publique territoriale :
Décret n°88-145 du 15 février 1988 pris pour l'application de l'article 136 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et relatif aux agents non titulaires de la fonction publique territoriale
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